Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur, l'hébergeur et aux conditions d'utilisation du site madprojects.fr.
1. Éditeur du site
Le site madprojects.fr est édité par :
- Raison sociale : MAD Projects
- SIRET : 981 900 558 00017
- Gérant / Directeur de la publication : François BIRMENS
- Adresse : La Trinité, Martinique (97220)
- Téléphone : +596 696 32 88 80
- Email : contact@madprojects.fr
- Site web : https://madprojects.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site madprojects.fr (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à MAD Projects ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MAD Projects.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
MAD Projects s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, MAD Projects ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
MAD Projects décline toute responsabilité :
- Pour toute interruption du site, survenance de bugs ou tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Pour toute inexactitude, erreur ou omission portant sur les informations disponibles sur le site
- Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences
5. Liens hypertextes
Le site madprojects.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MAD Projects ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes et traitements de données personnelles effectués par ces sites.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :
- Email : contact@madprojects.fr
- Téléphone : +596 696 32 88 80
- Courrier : MAD Projects — La Trinité, Martinique (97220)
Dernière mise à jour : Juin 2026